Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MAISON DU BISCUIT
LA MAISON DU BISCUIT, SASU

Numéro de dépôt :
3059275
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
12/10/2030

Présentation de la marque LA MAISON DU BISCUIT

Déposée le 12 octobre 2000 par LA MAISON DU BISCUITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « LA MAISON DU BISCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est LA MAISON DU BISCUITTODO domicilié(e) Le Hameau Costard, 50270 SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 508 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France.

La marque LA MAISON DU BISCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DU BISCUIT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

LA MAISON DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA MAISON DU BISCUIT , BISCUITERIE NORMANDE , PATOUF , Pâtisseries Normandes , BISCUITERIE NORMANDE fondée en 1905 , MB , Biscuiterie de Normandie , Normandie Biscuits , Pâtissier Normand


LA MAISON DU BISCUIT, SASU - Le Hameau Costard, 50270 SORTOSVILLE EN BEAUMONT - France - SIREN 378508295


FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2010 n°2444540 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-25

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754277 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15

Biscuits Confitures. Boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.